Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOOTY
CD NET PLAY

Numéro de dépôt :
3097930
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2011
TOOTY de CD NET PLAY

Présentation de la marque TOOTY

Déposée le 30 avril 2001 par CD NET PLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOOTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est CD NET PLAY, domicilié(e) Société A Responsabilité Limitée, 40, Rue Léonard de Vinci, 59118 WAMBRECHIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES - France.

La marque TOOTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOTY est expirée depuis le 30 avril 2011.

CD NET PLAY a également déposé les autres marques suivantes : TOOTYFOOT , POGYFOOT , POGY , KIDDYFOOT , KIDDY


CD NET PLAY - Société A Responsabilité Limitée, 40, Rue Léonard de Vinci, 59118 WAMBRECHIES - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES - France


Inscription le 24 février 2004 - Rejet partiel n°387532 - Publication au BOPI 2004-02-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

– savon ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de parfumerie d'origine végétale, d'origine animale, synthétique ou composite ; assaisonnement à base d'huiles essentielles ; crèmes, cirages et teintures pour les chaussures. – appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; progiciels ; appareils de jeu sur postes de télévision ; cartouches de programme pour appareils de jeu sur postes de télévision ; disques pour appareils de jeu sur postes de télévision, y compris les disques magnétiques et les disques optiques ; appareils de jeux vidéo ; appareils électroniques de jeux ; contrôleurs et appareils de commande à manche à balai pour les appareils ci-dessus ; programmes d'ordinateur ; supports de mémorisation, vierges et portant des programmes. d'ordinateur, cartouches de mémoire ; disques de mémorisation (y compris les disques magnétiques, magnéto-optiques et optiques), disquettes, cartes à circuits intégrés, circuits électroniques, micro-plaquettes, mémoires à semi-conducteurs, rubans magnétiques, cartes magnétiques, cassettes ; enregistrements sonores et vidéo ; podomètres ; distributeurs automatiques ; récepteurs de télévision ; appareils d'enregistrement et de reproduction audio et/ou vidéo sur table et portable ; économiseurs d'écrans et programmes d'économie d'écran. – métaux précieux et leurs alliages ; vaisselle, couverts, plateaux, vase à fleurs, coffrets à bijoux, tous ces produits en métaux précieux ou en plaqué ; candélabres, bobèches et éteignoirs en métal précieux ou en plaqué ; bourses, parures pour chaussures et étuis en métal précieux ; ornements personnels en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; trophés et plaques commémoratives en métaux précieux et de fantaisie. – papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; feuilles, sacs et sachets en papier et matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie, y compris magazines, journaux, livres, catalogues, brochures ; cartes à jouer papier à lettre ; articles de caligraphie et de peinture ; nappes et serviettes en papier ; rouleaux de papier à usage de toilette ; drapeaux en papier ; mouchoirs en papier ; photographies ; colles et adhésifs pour la maison et le bureau ; duplicateurs. Pellicules en matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; patrons pour la fabrication ou le marquage des vêtements ; serviettes en papier pour bébés ; étiquettes adhésives et décalcomanies ; supports de photographies ; machines d'adressage ; réglettes d'imprimeur ; rubans encreurs pour imprimante ; agrafeuses manuelles et électriques pour le bureau ; instruments de dessin ; brosses de peintre ; machines à écrire et imprimantes ; déchiqueteurs de papier ; cire à cacheter ; aquariums d'intérieur. – peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; peaux non tannées et tannées ; cuirs non travaillés ; fourrures ; sacs en cuir et en peau à savoir : sacs pour l'emballage en cuir ou en peau ; sacs en cuir ou en peau [articles de maroquinerie] ; sacoches, bandoulières et ceintures en cuir ou en peau ; coffrets pour articles de toilettes dits « vanity cases » (non garnis) ; garnitures métalliques et poignées de cannes. – meubles et leurs parties constitutives ; boîtes en bois, bambou ou matière plastique ; coussins et oreillers ; traversins ; matelas ; panières pour les animaux domestiques ; éventails plats et pliables ; paniers et sacs pour les courses ; cadres de tableaux ; pailles à boire ; plateaux pour servir, autres qu'en métal ; sacs de couchage ; plaques de portes, autres qu'en métal ; crochets pour porte-manteaux non métalliques ; bancs ; mannequins ; enseignes verticales en bois ou plastique ; berceaux ; sculptures en bois ou en matière plastique. – ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué ; cafetières non électriques et non en métal précieux ; bouilloires non électriques ; couverts non en métal précieux ; louches non en métal. précieux ; équipement de nettoyage et blanchissage ; glacières portatives non électriques ; récipients pour boire ; bouteilles isolantes ; ustensiles de toilette ; brosses à habits et à chaussures ; récipients d'emballage en verre ou en céramique ; carafes et pots à eaux, autres qu'en métal précieux ; tirelires ; sièges de salles de bains ; éteignoirs, non en métal précieux ; panneaux d'affichage verticaux en céramique ou en verre. – tissus ; linge de maison ; torchons ; draps de lit ; couvre-lits ; enveloppes de matelas et housses pour édredons ; couvertures de lit ; taies de traversins et d'oreillers ; rideaux en matières textiles ou en matière plastique ; étiquettes en tissus ; tapis de billard ; drapeaux et fanions (non en papier). – vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de dessus ; vêtements de dessous ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; vêtements de nuit ; maillots de bain et couvre-tête de bain ; chaussettes et bas ; gants (habillement) ; cravates ; couvre-oreilles (habillement) ; bretelles ; ceintures (habillement) ; bottes ; semelles intérieures et sandales ; vêtements et chaussures de sport et de gymnastique. – jeux et jouets ; décorations pour arbres de noël ; jeux tenus à la main et cartouche de mémoires pour de tels jeux ; poupées ; boîtiers de commande et boitiers à mini manche pour les jeux et les jouets ; jeux d'échec ; nécessaires de prestidigitation ; engins pour sports et jeux divers ; articles de pêche et attirail de pêche sportive ; porte-clefs comportant un jouet ou une figurine. – viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; crustacés (non vivants) ; produits de la mer traités ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées ; huiles et graisses comestibles ; soupes et ragoûts. – café, café en grains, cacao, thé, sucre, miel et sirop de mélasse ; sandwich ; pizza ; pâtisseries et confiseries ; pain et biscuiterie. – publicité, gestion des affaires commerciales ; services d'agences de publicité par voie de presse, de magazine, de télévision ou de radio ; services d'agences d'informations commerciales ; locations d'espaces et de matériel publicitaire. – services d'éducation, de formation, de divertissement et d'activités sportives et culturelles ; services d'organisation, de gestion et de production de films, de spectacles, de pièces de théâtre et de concerts ; services de distribution de films, représentations de spectacles et de concerts ; production de programmes de radio et de télévision ; organisation, gestion et promotion de divertissements ; exploitation de salles de jeux et de parcs d'attraction. Études de projets techniques ; programmation d'ordinateurs ; conseil en propriété intellectuelle ; location de salles de réunions et d'expositions ; Location d'équipements informatiques y compris unités centrales, circuits électroniques programmés, circuits électroniques portant des données, disques magnétiques, bandes magnétiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ou à un ordinateur.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.